Mentions légales

Site de l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse


1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de ce site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse
Association loi 1901
135 Avenue de Rangueil
31400 Toulouse

Hébergeur

INSA de Toulouse
135 Avenue de Rangueil
31400 Toulouse
 

Conception

Paul Thebault
thebault.paul@gmail.com
Gabin Noblet
gabin.noblet@gmail.com
Damien Molina
damis01800@gmail.com

L'ensemble des éléments statiques (texte, logos, images, etc.) figurant sur ce site sont, sauf mention contraire, des marques déposées par l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse. Aucun droit d'utilisation ne saurait être attribué sur les éléments figurant sur ce site, leur utilisation est donc soumis à un accord écrit préalable avec l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse. Toute utilisation contrefaite de ces éléments entrainera des poursuites par l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse.

La reproduction complète ou partielle de tous éléments dynamiques (clubs, affichage des partenaires, location de matériels, etc.) n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces éléments, notamment l'utilisation commerciale, est interdite, sauf accord préalable écrit avec l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse.

3. Responsabilités

L'ensemble des informations disponibles sur le site de l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse sont fournies en l'état. L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse ne donne aucune garantie concernant l'exactitude, les erreurs ou les omissions des contenus présents sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de ces informations.

Le site de l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse utilise les technologies Javascript, HTML5, CSS3. L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. L'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, ainsi qu'un navigateur de dernière génération mis à jour.

L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse ne pourra être tenue responsable de la diffusion d'informations confidentielles (mot de passe, coordonnées bancaires, etc.) liées à des problèmes externes. L'utilisateur s'engage à utiliser autant que possible le protocole sécurisé HTTPS pour accéder au site.

4. Contenu du site

En fonction de leur type, les contenus présents sur le site de l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse sont maintenus à jour par différentes personnes morales ou physiques.

Clubs

Les informations concernant les différents clubs gérés par l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse sont mises à jour directement par les responsables des dits clubs. L'ensemble des informations concernant un club sont sous la responsabilité de son président.

Autres contenus

Tout autre contenu présent sur le site internet est maintenu par le bureau de l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse et se trouve sous la responsabilité du président de l'association.

5. Accès au site

L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion l'accès à tout ou partie du site et de ses services.

L'accès à ce site nécessite une adresse mail et un mot de passe. Dans le cas où vous ne souhaiteriez pas communiquer l'une de ces informations, la connexion au site vous sera impossible.

6. Boutique

L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse est une association loi 1901 non assujetie à la TVA. L'ensemble des prix indiqués sur le site sont Hors Taxe (HT) et aucune taxe n'est appliquée par l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse.

L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse se réserve à tout moment et à sa seule discrétion le droit de retirer un produit de la vente, de le modifier ou encore de changer son prix.

Le site de l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse utilise la technologie de paiement en ligne Sogenactif fournie par la Société Générale. L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse ne pourra être tenue responsable de dysfonctionnement liée à la technologie Sogenactif.

L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse n'étant pas l'intermédiaire direct entre l'utilisateur et la banque, elle ne peut être tenue responsable des problèmes liées à l'utilisation de la technologie Sogenactif.

L'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse ne fournit aucun service de livraison. Les utilisateurs devront récupérer leur achat selon la procédure décrite lors de la finalisation de la transaction.

L'utilisateur dispose d'un droit de rétractation de 7 jours après l'achat pour signaler à l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse qu'il souhaite être remboursé. Aucun remboursement ne sera effectué après retrait des marchandises par l'utilisateur. L'utilisateur est responsable de la vérification et de la conformité des marchandises qu'il récupère auprès de l'Amicale des Élèves de l'INSA de Toulouse.

7. Données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Afin de protéger la confidentialité de vos données personnelles, l'Amicale des Elèves de l'INSA de Toulouse s'engage à ne pas divulguer, ne pas transmettre ni partager vos données personnelles avec d'autres entités, entreprises ou organismes qu'ils soient, conformément au Réglement Général de Protection des Données (en vigueur dans l'Union Européenne depuis le 25 mai 2018) sur la protection des données personnelles et à notre politique de protection des données

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Plus d'informations sur vos droits en matière de données personnelles : https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles, CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)

Si vous souhaitez exercer l'un de vos droits, veuillez vous adresser à : webmaster@amicale-insat.fr.

Les mentions ci-dessus s'appliquent également à tous les contenus de type image ou vidéo présents sur le site.

Ils nous soutiennent